Déposée le 2 juillet 1997 par GRACIA SORERO Betty et COHEN Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOBA & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Les déposants sont GRACIA SORERO Betty, domicilié(e) demeurant 3 Villa des Buttes Chaumont, 75019 PARIS - France et COHEN Roland, domicilié(e) demeurant 4 rue de Crimée, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour - France.
La marque TOBA & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBA & CO est expirée depuis le 2 juillet 2007.
GRACIA SORERO Betty - demeurant 3 Villa des Buttes Chaumont, 75019 PARIS - France
COHEN Roland - demeurant 4 rue de Crimée, 75019 PARIS - France
NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour - France
Inscription le 21 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396421 - Publication au BOPI 2004-07-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, porte monnaie (non en métaux précieux), porte feuilles, porte cartes (portefeuilles), trousses de voyage, cartables, porte documents, sacs à dos, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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